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Archives par mots-clés: CDF


Dans l’est mosellan, les anciens mineurs remontent au front

Moselle - Après-mines - Santé

Exposés à l’amiante et à une vingtaine d’autres cancérigènes, 732 anciens employés des Houillères demandent depuis cinq ans la reconnaissance de leur préjudice d’anxiété.

En accordant à tous les salariés pouvant prouver la négligence de leur employeur et les signes tangibles de leur inquiétude la possibilité d’invoquer le préjudice d’anxiété, les magistrats de la cour de Cassation ont redonné espoir aux anciens mineurs de l’est mosellan engagés dans un combat collectif depuis cinq ans.

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Mineurs de Lorraine – les raisons de la colère

Moselle - Après-mines - Santé

Exposés à une multitude de produits cancérigènes au cours de leur carrière, les anciens mineurs du bassin de Lorraine entendent faire reconnaître un préjudice d’anxiété jusqu’à présent limité aux travailleurs de l’amiante.

« C’est une honte !» « Les mineurs ne se cacheront pas pour mourir ! « Nous irons jusqu’au bout ! » « … enfin, ceux qui seront encore là… » Le 7 juillet dernier, une cinquantaine d’anciens mineurs des Houillères du bassin de Lorraine (HBL) ont laissé éclater leur colère devant le parvis du tribunal de Metz.

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Vers une extension de la reconnaissance du préjudice d’anxiété

Moselle - Après-mines - Santé

Reconnu par la cour de Cassation en 2010, le préjudice d’anxiété reste pour l’heure cantonné aux risques liés à l’amiante et à des catégories précises d’établissements et de salariés. La procédure collective engagée par 750 anciens mineurs de charbon exposés à des contaminations multiples pourrait changer la donne le 7 juillet 2017.

Récente et complexe, la notion de préjudice d’anxiété trouve son origine dans le croisement de deux procédures relevant respectivement du pénal et des prud’hommes.

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Rosbruck entre affaissements et inondations

Moselle - Affaissements - Après-mines - Bâtiment - Urbanisme | Aménagement

Ancienne commune minière de l’est mosellan, la commune de Rosbruck enchaîne les procédures à l’encontre de Charbonnages de France.

La première, intentée au titre des dégâts constatés sur les bâtiments municipaux, a débouché en décembre dernier sur une expertise estimant le préjudice à 8 millions d’euros. La deuxième, liée à la mise en pente d’une trentaine de maisons, doit faire l’objet de nouvelles expertises en 2016.

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L’adieu des mineurs aux Charbonnages de France

Après soixante et un ans d’existence, l’établissement public des Charbonnages de France sera dissous le 1er janvier. La dernière mine en activité avait déjà fermé en 2004. Les mineurs tournent la page d’une aventure charbonnière qui a marqué l’histoire industrielle...
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